Régime personnalisé
Nous vous aidons à bien comprendre les bénéfices d’une adhésion à une mutuelle de prévention.
Puisqu’il est possible de trouver des services conventionnels de qualité en gestion de réclamation et en prévention, nous sommes d’avis que l’adhésion à mutuelle de prévention est à la base d’une décision financière.
En plus de contribuer à la prise en charge de votre santé et sécurité du travail, les mutuelles procurent en général deux bénéfices financiers. La taille et la performance de votre entreprise dicteront si vous pouvez obtenir un ou les deux bénéfices qui suivent :
- Réduction des cotisations de la CNESST
- Protection contre les hausses de cotisations
Le volet réduction des cotisations
Le volet réduction des cotisations est lié au fait que les mutuelles au rendement supérieur n’acceptent que les bons risques et elles refusent d’adhérer des employeurs qui ne sont pas performants. En contrepartie, les mutuelles moins performantes acceptent les bons et les mauvais risques.
Malheureusement, un bon employeur finira par payer beaucoup trop cher pour la seule et unique raison qu’il a rejoint un groupe d’employeurs collectivement non performant.
Le volet protection contre les hausses de cotisations
Le volet protection contre les hausses de cotisations est quant à lui lié aux employeurs performants d’une certaine taille qui ont d’excellents dossiers de CNESST. Ces employeurs arrivent à se générer par eux-mêmes des taux personnalisés très bas. En contrepartie, lorsqu’une lésion importante survient dans l’entreprise, les coûts exploseront à partir de la 3e année, et ce, jusqu’à la 5e année suivant l’occurrence de l’événement. Les coûts peuvent facilement augmenter de 40 % par an durant cette période. Une mutuelle de prévention protège l’employeur contre de telles hausses.
Dans cette optique, il est important de comprendre l’impact d’une mutuelle sur votre dossier SST afin d’être en mesure de mieux évaluer la pertinence d’investir, ou pas, dans une mutuelle.
Le défi pour les employeurs réside dans la difficulté à évaluer pragmatiquement la pertinence d’investir.
La CNESST stipule qu’il incombe à l’employeur d’entreprendre les démarches nécessaires pour la sélection d’une mutuelle. Toutefois, l’employeur qui désire se valider et effectuer des recherches pour faire le meilleur choix possible doit composer avec les paramètres suivants :
- L’Autorité des marchés financiers (AMF) n’encadre pas les intervenants et ne prête pas assistance aux PME
- Il n’existe aucune exigence de formation obligatoire
- Il n’existe aucun document disponible au public qui compile les performances des différentes mutuelles
- La CNESST ne se prononce pas sur la valeur d’une mutuelle ou d’un gestionnaire
- Les gestionnaires de mutuelles vendent leurs services en direct
- Le système de tarification de la CNESST est excessivement complexe
- L'employeur aura été facturé pendant quatre ans avant de connaître la vraie performance de sa mutuelle
Depuis de nombreuses années, Groupe Conseil Bardier suit les performances des mutuelles de prévention et connaît le marché.
Le processus que nous proposons aux employeurs est le même depuis la fondation de l’entreprise et se décline en deux étapes distinctes.
ÉTAPE 1
Diagnostic
- Environ 30 à 45 minutes
- Évaluation de votre dernier avis de calcul de taux personnalisé de la CNESST
- Explications des indices de risque
- Spectre des mutuelles (et leurs performances)
- Estimé de votre taux personnalisé seul – sans effet mutuelle
Après cette rencontre, nous aurons filtré ensemble la pertinence ou non de poursuivre à l’étape suivante. D’un commun accord, une offre de service et une demande d’accès à votre dossier de CNESST vous seront transmises advenant l’intérêt de poursuivre à la prochaine étape.
ÉTAPE 2
Appel d’offres et choix d’un gestionnaire
- Environ 60 à 90 minutes
- Appel d'offres auprès de gestionnaires parmi les plus performants sur le marché
- Projection de vos coûts globaux directs de CNESST
- Il est important de comprendre que le coût final n’est pas seulement votre cotisation, mais également les honoraires que la mutuelle vous facture.
- Calcul réel de votre taux personnalisé seul – sans effet mutuelle
- Évaluation des services inclus dans les offres de services des mutuelles
Groupe Conseil Bardier fera une analyse actuarielle de votre dossier d’expérience à la CNESST. En fonction de vos besoins et de votre profil d’entreprise, différents scénarios vous seront proposés afin de vous conduire aux coûts minimums.
À noter que les employeurs assujettis au mode personnalisé qui sont près du seuil du régime rétrospectif sont traités différemment puisqu’une planification des cotisations futures est requise afin d’éventuellement faire face à ce régime s’apparentant à de l’autoassurance. Dans certains cas, il est favorable d’accélérer le processus pour adhérer au régime rétrospectif alors que dans d’autres situations, une stratégie sera mise en place pour repousser le plus loin possible l’assujettissement à ce mode de tarification en demeurant en mutuelle de prévention.