Régime rétrospectif
Notre vision est d’accompagner nos clients en implantant une stratégie à moyen et long terme, toujours avec l’objectif de réduire les cotisations et les risques au maximum.
Pour l’année en cours, tant l’entreprise au mode personnalisé qu’au mode rétrospectif versera des cotisations à Revenu Québec en fonction de son taux de versement périodique. Le cumul des cotisations versées en cours d’année sera ensuite révisé en fonction de la déclaration des salaires et du/des taux personnalisé(s) de chacune des unités de classification.
Cependant, cette cotisation ne représente qu’un flux de trésorerie pour l’employeur au régime rétrospectif. En effet, la CNESST ajustera rétrospectivement la cotisation déjà versée par l’employeur après 24 mois d’expérience en fonction de l’évolution du coût des lésions, du coût d’assurance et des frais fixes de l’année évaluée. Il s’agit de l’ajustement provisoire.
- Si l’expérience est défavorable, l’employeur devra débourser un montant supplémentaire pour combler l’écart.
- Si le scénario inverse se produit et que les lésions sont maîtrisées, la CNESST octroiera un remboursement pour combler le trop-payé.
La CNESST refait ensuite le même exercice après 48 mois lors de l’ajustement définitif.
Il est possible de demander un ajustement facultatif après 36 mois, que nous recommandons seulement si l’exercice vous est favorable.
Somme toute, lorsqu’on décortique le processus du mode de tarification rétrospectif, l’entreprise y étant assujettie doit manœuvrer avec plusieurs paramètres mathématiques afin de contrôler autant que possible ses coûts de façon optimale, c’est-à-dire :
- La cotisation selon le taux est établie en fonction de l’expérience passée de l’entreprise
- Le coût d’assurance et le coût maximum pour une année donnée sont étroitement liés à la cotisation selon le taux
- Un ajustement rétrospectif se base sur l’évolution de l’expérience pour l’année de référence
À titre d’exemple, une lésion matérielle survenue en 2021 aura un impact significatif sur l’ajustement provisoire (24 mois) de mars 2023 et potentiellement lors de l’ajustement définitif (48 mois) de mars 2025, mais aussi, elle aura une incidence sur le taux de versement périodique et le coût d’assurance qui seront utilisés pour les années 2023 à 2026.
Groupe Conseil Bardier maîtrise les calculs et paramètres du régime rétrospectif. Nous sommes notamment en mesure de :
- Projeter vos cotisations selon le taux, à court et moyen terme, afin de budgéter vos flux de trésorerie
- Suivre l’évolution de vos lésions afin de mieux anticiper les ajustements rétrospectifs à l’aide de bilans périodiques trimestriels
- Proposer une recommandation pour le choix de limite en fonction de votre tolérance au risque
- Évaluer la valeur, en termes de coûts et de bénéfices potentiels, que pourrait générer le regroupement de vos entreprises en vue d’être assujetti au régime rétrospectif comparativement à vos entreprises séparées
- Identifier selon l’évolution de votre entreprise (et lorsque possible) la meilleure option financière entre assujettissement et désassujettissement du régime rétrospectif
- Évaluer l'impact financier qu'aura l'assignation temporaire sur vos cotisations et vos coûts futurs
- Analyse de l’impact lors de l’achat ou de fusion d’entreprises
- Faire un appel d'offres de services auprès de fournisseurs expérimentés pour les volets :
- Gestion des lésions
- Prévention
- Juridique
Les outils que nous avons développés au fil des ans vous permettront de bien comprendre nos recommandations. Nous nous faisons un devoir de bien vulgariser les enjeux, puisqu’il n’y a rien d’agréable pour un gestionnaire d’avoir à prendre des décisions sans être en mesure de pouvoir défendre son choix convenablement.
Certaines décisions au régime rétrospectif peuvent avoir des impacts atteignant plusieurs centaines de milliers de dollars. Le régime rétrospectif n’a plus de secrets pour nous! Notre vision est d’accompagner nos clients en implantant une stratégie à moyen et long terme, toujours avec l’objectif de réduire les cotisations et les risques au maximum.